Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYLVERT
(Société Civile) PEPINIERES CLEMENDOT

Numéro de dépôt :
1405251
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
05/12/1996

Présentation de la marque STYLVERT

Déposée le 5 décembre 1986 par Société Civile) PEPINIERES CLEMENDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « STYLVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Société Civile) PEPINIERES CLEMENDOT, domicilié(e) CHEU, 89600 SAINT FLORENTIN. - France.

La marque STYLVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLVERT est expirée depuis le 5 décembre 1996.

Société Civile) PEPINIERES CLEMENDOT a également déposé les autres marques suivantes : SILVERT


(Société Civile) PEPINIERES CLEMENDOT - CHEU, 89600 SAINT FLORENTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Produits pour l'horticulture et sylviculture. Produits horticoles, forestiers, graines, semences, plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.